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1. Éditeur du site

Le site novafilm.fr est édité par Nova Film, entreprise individuelle exerçant sous le régime de la micro-entreprise, spécialisée dans la pose de films techniques pour vitrages.

Activité : pose de films techniques pour vitrages (contrôle solaire, sécurité, occultation, décoration) auprès des particuliers et des professionnels en Hauts-de-France.

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

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3. Propriété intellectuelle

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Les photographies de réalisations présentées sur ce site ont été prises sur des chantiers effectivement réalisés par Nova Film, avec l'accord des clients concernés.

« Nova Film » est le nom commercial sous lequel l'entreprise exerce son activité. Les autres marques, noms de produits et logos éventuellement cités (notamment ceux des fabricants de films) appartiennent à leurs titulaires respectifs.

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6. Responsabilité

Nova Film s'efforce de maintenir ce site exact et à jour. Les informations techniques présentées (performances des films, durées de pose, gammes) sont fournies à titre indicatif : elles varient selon le vitrage, l'exposition et la configuration du chantier. Seul le devis établi après diagnostic sur place engage l'entreprise.

Nova Film ne peut être tenue responsable des interruptions du site, d'erreurs ou d'omissions dans son contenu, ni des dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.

7. Liens externes

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8. Droit applicable et litiges

Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français.

En cas de difficulté, nous vous invitons à nous contacter directement : la très grande majorité des désaccords se règle en un appel.

Conformément au code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, si celui-ci n'a pas été réglé dans un délai de deux mois. Nova Film a désigné à cet effet :

Les conditions complètes de règlement des litiges figurent à l'article 9 de nos conditions générales de vente. À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes.